Fonctions, titres, conditions

1 - Navigation de pêche (titres et conditions)

(voir tableau)

  • 1.1 - Patron ou capitaine
  • 1.2 - Second - pont et pêche
  • 1.3 - Lieutenant - pont et pêche
  • 1.4 - Chef mécanicien
  • 1.5 - Second mécanicien
  • 1.6 - Lieutenant mécanicien pêche

2 - Navigation de commerce et de yachting-plaisance (titres et conditions)

(voir tableau)

  • 2.1 - Service pont
  • 2.2 - Yachting-plaisance
  • 2.3 - Service machine
  • 2.4 - Service polyvalent
  • 2.5 - Service radiocommunication (tous navires)

3 - Navigation côtière (commandement)

La navigation côtière est la navigation pratiquée par :

  • 3.1 - Les navires jusqu'à 300 tonneaux ne s'éloignant pas à plus de 100 milles du port d'attache (ou de la limite de la mer si le port est dans un cours d'eau en amont) et ne s'écartant pas à plus de 20 milles des côtes.
  • 3.2 - Les navires de tout tonnage ne sortant pas habituellement des ports et rades.
    Les capacitaires de 24 ans au moins peuvent commander jusqu'à 100 tonneaux à la condition d'avoir 24 mois de navigation effective pour les navires de plus de 50 tonneaux. Pour le transport des passagers, un permis est exigé.

Les capitaines côtiers ou les capitaines 3 000 UMS peuvent commander jusqu'à 1.600 tonneaux après 60 mois de navigation effective comme officier breveté au pont, dont 12 mois comme second. Ces conditions ne sont pas exigées pour les navires de moins de 200 tonneaux et ceux ne sortant pas des ports et rades.

4 - Cultures Marines

(voir tableau)

5- Types de navigation à la pêche et conditions

  • Petite pêche : Absence du port < 24 h
  • Pêche côtière : 24 h < absence du port < 96 h
  • Pêche au large : Absence > 96 h (1)
  • Grande pêche : Navire > 1 000 TJB ou navire > 150 TJB s'il s'absente plus de 20 jours du port d'exploitation ou de ravitaillement (2).

(1) Lorsque cette navigation ne répond pas à la définition de la grande pêche
(2) Si le navire s'absente plus de 20 jours du port d'exploitation ou de ravitaillement, ce dernier port étant situé à plus de 20 jours du port d'armement, la navigation accomplie pour assurer la conduite à destination ou en provenance du port d'armement est considérée comme navigation de grande pêche.

6 - Mode de calcul des temps de navigation

Les temps de navigation retenus pour la délivrance des diplômes et brevets sont ceux effectués à partir de 16 ans en qualité de marin professionnel à bord de navires français (commerce, pêche, plaisance) et éventuellement sous pavillon étranger ou dans certaines conditions fixées par arrêté, dans la Marine Nationale.
Sont exclus les temps de navigation effectués sur des navires armés à la petite pêche ou à la pêche côtière de moins de 110 kW pour les diplômes ou brevets suivants : EO1MM, EO2M, EMM option pont, DEMM option machine, DESMM, C1NM, et la navigation à la petite pêche ou à la pêche côtière pour OM3 et capacité.

7 - Abréviations utiles

  • CAPM (C ou P) : Certificat d'aptitude professionnelle maritime (commerce ou pêche)
  • CAPM : Certificat d'aptitude professionnelle maritime de matelot
  • CEMMP : Certificat d'études maritimes de marin pêcheur
  • CFEM : Certificat de fin d'études maritimes
  • Bac pro CGEM : Bac professionnel de conduite et gestion des entreprises maritimes
  • Bac pro EM : Bac professionnel d'électromécanicien marine
  • BEPM (CE) : Brevet d'études professionnelles maritimes (conduite et exploitation des navires de pêche) (n'est plus délivré)
  • BEP(MM) : Brevet d'études professionnelles maritimes (mécanicien marine) (n'est plus délivré)
  • BTS PTE : Pêche Tourisme Environnement
  • BTS EMFE : Electro-Mécanicien Froid Energie
  • CACMNC : Certificat d'aptitude à la conduite des moteurs des navires conchylicoles (n'est plus délivré)
  • CMOCM 1 : Certificat de marin-ouvrier aux cultures marines - Niveau 1
  • CMOCM 2 : Certificat de marin-ouvrier aux cultures marines - Niveau 2
  • CPNCM 1 : Certificat de patron de navire aux cultures marines - Niveau 1
  • CPNCM 2 : Certificat de patron de navire aux cultures marines - Niveau 2
  • C1NM : Capitaine de 1ère classe de la navigation maritime
  • C2NM : Capitaine de 2ème classe de la navigation maritime
  • DESMM : Diplôme d'étude supérieure marine marchande
  • OM Pêche : Officier Mécanicien Pêche (n'est plus délivré)
  • OT : Officier Technicien (n'est plus délivré)
  • PCMM : Permis de Conduire les Moteurs Marins
  • OCQM : Officier Chef de Quart machine
  • OCQP : Officier Chef de Quart pont
  • Ingénieur de l'ENSM :
    • Maritime (capitaine de 1ère Classe)
    • Para-maritime