Mentions légales

Éditeur

L'Œuvre du Marin Breton (OMB), association loi 1901, ayant son siège social au 24 Quai de la Douane, 29200 Brest, France, ayant pour numéro de Siret :  77751080100031 et pour immatriculation à l’INPI le n° 040708.
Objet statutaire :
l’Œuvre du Marin Breton a pour mission de secourir les marins et leur famille en situation de détresse en leur venant en aide pour les besoins indispensables et en favorisant leur situation et leur propotion sociale, dans la mesure de ses moyens et dans l’esprit le plus désintéressé. Ses moyens sont obtenus, notamment, par la réalisation et la vente d’ouvrages maritimes, l’appel aux dons et en général par toutes actions permettant la réalisation de son objet. L’association n’est affiliée à aucun organisme ou société.

Information sur les produits et services de ce site

L'information communiquée sur ce site est présentée à titre indicatif et général. Elle ne prétend aucunement à l'exhaustivité. Cette fourniture d'infomation n'exonère pas l'utilisateur de vérifier l'orthodoxie de ces informations en compulsant les ouvrages officiels. Malgré les mises à jour du contenu du site, l’OMB ne peut être tenue pour responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. L'exploitant du site web met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence d'un virus sur son site.

Informations générales sur ce site

L'utilisateur du site web www.marinbreton.fr reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter. L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site web www.marinbreton.fr est accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés d'ordre technique. Pour des raisons de maintenance, l'exploitant du site web pourra interrompre son site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.

Informatique et libertés

L'utilisateur est, notamment, informé que, conformément à l'article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations obligatoires, à l'exception de celles présentées comme facultatives, communiquées par l'utilisateur, du fait des formulaires présents sur les sites, sont nécessaires pour répondre à ses demandes.
L'utilisateur est informé qu'en l'absence de réponse, dans les champs signalés obligatoires, l'exploitant du site web pourrait ne pas être à même de répondre à ses demandes. L’utilisateur dispose d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles le concernant, en s’adressant à : amb@marinbreton.fr. Si l’utilisateur souhaite se désinscrire de la liste des personnes ayant accepté de recevoir des informations de la part de l’OMB, il pourra en faire la demande en écrivant un courrier électronique à l'exploitant du site web dont l'adresse est la suivante : Œuvre du Marin Breton, 24 Quai de la Douane, 29200 Brest

Liens hypertextes

Notre site vous permet de pointer directement vers des sites. Le contenu, le fonctionnement et la mise à jour de ces sites restent sous la seule et entière responsabilité du site pointé.
En activant un lien hypertexte, l'internaute reconnaît qu'il change de site et que dès lors, l'ensemble des informations disponible sur le site auquel il a accès ne relève plus des présentes.

Marques

Les marques, logos et désignations des services (ci-après conjointement dénommés les "Marques") figurant sur ce Site sont des marques enregistrées ou non appartenant à l’OMB, ses filiales ou autres.
Il vous est formellement interdit d'utiliser les Marques figurant sur le Site, ou tout autre élément contenu dans le Site, en dehors des utilisations prévues par les présentes conditions d'utilisation.
Aucune disposition contenue dans les présentes conditions d'utilisation ne pourra être interprétée comme concédant une licence ou un droit quelconque d'utilisation de l'une des Marques figurant sur le Site sans l'accord écrit de l’OMB ou de toute autre partie propriétaire de la Marque. Toutes les autres marques sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.


© 2010 OMB. Tous droits réservés.